Mentions légales
1. Éditeur du service
Le présent service « Roue Sens & Développement — Édition Famille » (ci-après « le Service ») est édité par :
- Les Éditions de l'Homo-Viator
- Dirigeant et auteur : Yves Richez
- Adresse postale : 23 rue Côte du Vieux Pont, 49110 Montrevault-sur-Evre
- Adresse électronique : yves.richez@editionshomoviator.com
- Site web : www.editionshomoviator.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Service est Yves Richez, en sa qualité d'auteur et responsable éditorial des Éditions de l'Homo-Viator.
3. Hébergement
Le Service est hébergé par :
- Netlify, Inc.
- 44 Montgomery Street, Suite 300
- San Francisco, CA 94104 — États-Unis
- Site web : www.netlify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présentés dans le Service — textes, illustrations, schémas, logos, interfaces, méthodologies pédagogiques, structures de jeu et code source propriétaire — sont la propriété exclusive d'Yves Richez et des Éditions de l'Homo-Viator, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est constitutive d'une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Marques et signes distinctifs
« Roue Sens & Développement », « Parcours Sherlock Family » et « Les Éditions de l'Homo-Viator » sont des dénominations protégées. Leur usage sans accord écrit préalable est prohibé.
6. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Service. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités techniques, ni de l'usage que les utilisateurs font des contenus et méthodes proposés.
Le Service propose un cadre pédagogique et réflexif ; il ne se substitue en aucun cas à un accompagnement professionnel (psychologique, thérapeutique, éducatif ou médical).
7. Liens externes
Le Service peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive du Tribunal judiciaire d'Angers, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.
9. Contact
Pour toute question ou réclamation : yves.richez@editionshomoviator.com.